Saison 1^er/09/2011 au 31/08/2012

Gymnastique et yoga à Paris

Site Internet de l’ASCMJ : http://www.ascmj.com 

N° SIRET 329 845 754 00012 code APE 913E

ASSEDIC 557 103 83 E - URSSAF 755 55 0077521 001 011 - GARP 55710383 E 7500

Association déclarée le 17 mai 1946 sous le n° 7916 - Agrément Jeunesse et Sports n° 2593 du 1^er mars 1950

 

Adhésion à l’ASCMJ

Le règlement intérieur prévoit que :

- le montant de l’adhésion à l’association est unique quelle que soit l’activité.

- l’adhésion est individuelle et conditionnée par le paiement de la cotisation d’adhésion,

- le montant de la cotisation d’adhésion ne varie pas en cas d’adhésion en cours d’année,

- en cas de mutation en cours d’année ou d’incapacité physique, l’adhérent ne pourra pas demander le remboursement d’une partie de sa cotisation d’adhésion,

- la cotisation est annuelle et couvre la période du 1er septembre au 31 août de l’année suivante,

- son versement permet de bénéficier de l’assurance de l’ASCMJ pour les activités qu’elle organise.

 

Modalités d’adhésion à l’ASCMJ : articles 3 et 4 du règlement intérieur

- remplir un bulletin d’adhésion individuel (cliquer ICI pour l'imprimer ),

- fournir une photographie, lors de la première adhésion,

- payer la cotisation annuelle d’adhésion à l’association,

- payer la ou les cotisations spécifiques à l’activité ou aux activités pratiquée(s).

L’ASCMJ délivre une carte d’adhérent pour la saison avec la photographie fournie par celui-ci.

Sur la carte sont indiquées les activités ayant donné lieu à une inscription.

 

Inscriptions et/ou de demandes de renseignements, de prestations ou de billets :

- courrier postal :

Ministère de la Justice - ASCMJ - 13, place Vendôme 75042 Paris Cedex 01, avec une enveloppe timbrée à votre adresse personnelle.

- courrier interne :

ASCMJ - secrétariat, Site Michelet

- site Michelet :

bureau C-022, bâtiment Cévennes, rez-de-chaussée bas. 14, rue des Cévennes, 75015 Paris.

Alain Fujita : 01.44.77.74.91    et @-mail :  alain.fujita@justice.gouv.fr   

Michel Robin : 01.44.77.25.65 et @-mail :  michel.robin@justice.gouv.fr

Télécopie : 01.44.77.71.73 et @-mail association : ascmj@ascmj.com

La permanence ne pouvant pas toujours être assurée,

il est préférable de téléphoner avant de venir.

Assurance

L’ASCMJ, membre de l’Association Régionale Socio-Culturelle de la cour d’appel de Paris, bénéficie du contrat d’assurance obligatoire (article L321-4 du code du sport) souscrit par celle-ci pour les activités qu’elle organise.

Les garanties d'assurance couvrent la responsabilité civile de l’association, celle de ses animateurs salariés ou bénévoles et celle des pratiquants du sport qui sont considérés comme des tiers entre eux.

En application de l’article L321-4 du code du sport, l’ASCMJ informe ses adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d’assurance couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.

 

 Les adhérents

Le règlement intérieur distingue les personnes pouvant bénéficier :

               a) du tarif d’adhésion interne : 12 €

- les personnels en activité ou à la retraite :

- du Ministère de la Justice, y compris ceux qui sont mis à disposition ou détachés dans divers organismes,

- de la Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur,

- de la Mutuelle du Ministère de la Justice,

- de la Fondation d’Aguesseau,

- du Conseil d’Etat, des cours administratives d’appel et des tribunaux administratifs,

- les personnes en fonction dans les divers organismes ayant un lien fonctionnel et/ou budgétaire avec le Ministère de la Justice tels que :

- le Conseil supérieur de la magistrature [CSM], la Commission nationale des comptes de campagne et des financements des partis politiques [CNCCFPP], la Commission nationale de l’informatique et des libertés [CNIL], le Service central de prévention de la corruption [SCPC], le Groupe Européen de Recherches sur la Normativité [GERN], le Centre d’Etudes Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales [CESDIP], la Mission Régionale d’Appui du Droit et de la Ville [MRADV], le Médiateur de la République, la Cour de Justice de la République,

- les personnes qui, bien que ne relevant pas du Ministère de la Justice, y sont en fonction (gendarmes, magistrats étrangers de liaison ...),

- les animateurs salariés de l’ASCMJ.

b) de la gratuité d’adhésion : membres de l’association HandiJustice, agents du Ministère de la Justice

(présentation d’une attestation d’adhésion),

c) d’un tarif fixé par convention : membres des associations partenaires : 12 € pour les membres de la Cour des Comptes et les adhérents de l’association Aglaé de la direction générale de l’aviation civile.

d) du tarif d’adhésion externe : 27 €,

les personnes n’appartenant pas aux catégories ci-dessus mais qui sont susceptibles de permettre le maintien d’une activité de l’Association par leur participation active.

Article 9 du règlement intérieur prévoit que l’adhérent s’engage à :

- présenter sa carte d’adhésion à toute demande d’un membre du conseil d’administration, en cas de non présentation, sa participation à l’activité pourra lui être refusée,

- respecter les locaux dans lesquels ont lieu les activités, les consignes de sécurité et de rangement sous peine d’exclusion selon les modalités prévues dans les statuts.

- ne participer qu’à la séance ou aux séances faisant l’objet d’une inscription car la nature de l’activité et la dimension des locaux limitent le nombre des participants par séance, l’ASCMJ peut toutefois accepter des changements de cours, provisoires ou définitifs, qui ne seraient pas susceptibles d’entraîner une gêne pour les participants du ou des cours demandés.

Les adhérents doivent fournir un certificat médical de moins de 12 mois.

Gymnastique et stretching à Paris

Activité réservée aux membres de l’ASCMJ

 

Salle de sport du 2^ème sous-sol du site Michelet C-209.

A partir du lundi 5 septembre.

Pas de cours entre Noël et le 1^er de l’an (1 semaine) et en août.

 

 

Yoga à Paris

Activité réservée aux membres de l’ASCMJ

 

Animatrice salariée : Sandrine Desbordes

1 cours d’une heure 15, le jeudi de 12 à 13 h 15.

Salle de sport du 2^ème sous-sol du site Michelet C-209.

Pas de cours entre Noël et le 1^er de l’an (1 semaine) et en août.

 

Cotisation du	2 septembre 2011 au 31 juillet 2012 : 177 €		2 janvier au 31 juillet 2012 : 120 €	2 avril au 31 juillet 2012 : 70 €
Pour information, prix d’un cours		3,8 €	4,1 €	4,1 €

 

Article 8 du règlement intérieur :
En cas de mutation en cours d’année ou d’incapacité physique, l’adhérent pourra demander le remboursementd’une partie de sa cotisation spécifique à une ou plusieurs activités …
Le remboursement de la cotisation spécifique sera effectué sur une base forfaitaire prenant en considération la date de la demande suivant les modalités suivantes :
* demande au cours du 1er trimestre, avant le 1er avril : 1/2 de la cotisation spécifique annuelle,
* demande au cours du 2ème trimestre, avant le 1er juillet : 1/4 de la cotisation spécifique annuelle.En cas d’indisponibilité de plus de 2 mois, l’adhérent pourra demander le report d’une partie de sa cotisation spécifique à une ou plusieurs activités pour une période d’une durée équivalente de l’année suivante sous réserve du paiement de la cotisation d’adhésion.

 

10-04-2012